Organisation et déroulement des épreuves du concours externe pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ».

CIRCULAIRE N° 1675/DEF/DCSCA/BGC relative à l’organisation et au déroulement des épreuves du concours externe pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air.

Du 19 mars 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 4 5 3 C

Références :

1) Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 332.1.2.2, 512.2.1) modifié.

2) Arrêté du 14 avril 2009 (JO n° 99 du 28 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 20/2009 ; BOEM 321.2, 332.1.2.2, 510.2.1.2, 512.2.2, 768.3, 770.1.5.1) modifié.

3) Arrêté du 20 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 52 du 1er mars 2012, texte n° 9).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 5.