Organisation et fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur.

INSTRUCTION N° 0-4175-2012/DEF/DPMM/DIR relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.

Du 8 mars 2012

NOR D E F B 1 2 5 0 4 0 5 J

Référence : Voir annexe IV.

Textes abrogés :

Instruction n° 87/DEF/DPMM/EG du 28 juillet 1983 (BOC, p. 3765 ; BOEM 111.2.1.1, 590.2.7).

Instruction n° 129/DEF/DPMM/DIR du 7 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 5734 ; BOEM 110.3.3.1, 113.7).

Instruction n° 0-73558-2007/DEF/DPMM/DIR du 19 novembre 2007 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.2, 113.3

Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 13.

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