Abrogation de l’instruction n° 434/DEF/DCSSA/2/ENS du 1er mars 1983 modifée, relative à l’attribution d’indemnités d’enseignement allouées par le service de santé des armées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation ».

INSTRUCTION N° 13191/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation d’un texte.

Du 23 décembre 2011

Texte abrogé :

Instruction n° 434/DEF/DCSSA/2/ENS du 1er mars 1983 ( BOC, p. 1051 ; BOEM 621-1.1.2,
621-2.2.3.3) modifiée.

Référence de publication : BOC N°06 du 3 février 2012, texte 8.

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