ERRATUM à l’arrêté n° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’arrêté n° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train.

Du 19 janvier 2012

Texte modifié :

Arrêté n° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 (BOC N° 2 du 13 janvier 2012, texte 5 ; BOEM 135.2).

Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 7.

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