CIRCULAIRE N° 150228/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2012.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 150228/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2012.

Du 9 décembre 2011

NOR D E F T 1 1 5 2 3 0 7 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990(BOC, p. 3845) ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2,775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980 ; BOEM770.3.3.3) modifiée.

Circulaire n° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 (BOC N° 7 du 18 février2011,texte 7) modifiée.

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 19.

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