CIRCULAIRE N° 275448/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2012-2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formations  spécifiques ».

CIRCULAIRE N° 275448/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2012-2013.

Du 1er décembre 2011

NOR D E F T 1 1 5 2 2 5 5 C

Références :

Code de l’éducation, article R . 425-1. et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ;BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 276925/DEF/RH-AT/FS/SLM du 9 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier2011, texte 17).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 12

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