Processus d’évolution de la tenue

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ».

INSTRUCTION N° 161/DEF/EMM/CPM relative au processus d’évolution de la tenue.Du 4 octobre 2011

Références :

Instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887 ; BOEM 712.1) modifiée.

Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793 ; BOEM 557-1.1) modifiée.

Texte abrogé :

Instruction n° 161/DEF/EMM/CPM du 23 novembre 2006 (BOC N° 13 du 18 juin 2007, texte 27 ; BOEM 111.2.1.3, 113.12).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.2.1.3, 113.12

Référence de publication : BOC N°50 du 2 décembre 2011, texte 17.

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