Formation tout au long de la vie des agents de l’État. (modificatif)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles.

CIRCULAIRE N° 327177/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC modifiant la circulaire n° 327425/DEF/SGA/DRH-MD/GCPC du 1er août 2008 relative à l’application des dispositions des décrets n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 et n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 sur la formation tout au long de la vie des agents de l’État.

Du 15 avril 2011

Références :

Décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007, texte n° 32 ; signalé au BOC 16/2008 ; BOEM 341.3.1).

Décret n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 (JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 158, p. 22009 ; signalé au BOC n° 15/2008 ; BOEM 341.3.2, 341.3.3, 355-0.1.8).

Circulaire interministérielle du 19 décembre 2007 (n.i. BO).

Précédent Modificatif :

Circulaire n° 327126/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC du 8 février 2010 (BOC N° 10 du 12 mars 2010, texte 3).

Texte modifié :

Circulaire n° 327425/DEF/SGA/DRH-MD/GCPC du 1er août 2008 (BOC N° 40 du 24 octobre 2008, texte 1 ; BOEM 341.2, 355-0.1.8) modifiée.

Référence de publication : BOC N°48 du 18 novembre 2011, texte 1.