Liste des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman, et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense, département « marine ».

LISTE N° 1006/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman, et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

Du 20 janvier 2011

NOR D E F S 1 1 5 1 5 2 2 K

Texte abrogé :

Liste n° 2962/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 8 ; BOEM 367.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3

Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 10.

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