ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef « ressources humaines ».

ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 20 octobre 2011

NOR D E F E 1 1 5 1 9 4 2 A

Texte abrogé :

Arrêté du 21 décembre 2010 (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 4 ; BOEM 130.1.1, 144.1,
150.1.1, 300.6.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2

Référence de publication : BOC N°46 du 4 novembre 2011, texte 8.