Diverses dispositions relatives à l’avancement des officiers de l’armée de terre

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ».

CIRCULAIRE N° 231548/DEF/RH-AT/CHANC fixant diverses dispositions relatives à l’avancement des officiers de l’armée de terre.

Du 20 septembre 2011
NOR D E F T 1 1 5 1 8 0 6 C

Références :

1) Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N°1 6 du 15 mai 2009, texte 31 ; BOEM 313.1) modifiée.

2) Instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.2, 313.3.1

Référence de publication : BOC N°45 du 28 octobre 2011, texte 9.

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