Notation des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de terre

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340177/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de terre.

Du 19 juillet 2011
NOR D E F T 1 1 5 1 7 1 5 C

Références :
Instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte
n° 4 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 323.3.5.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1,
621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1) modifiée.
Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009,
texte n° 31 ; BOEM 313.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :
Deux annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.2, 313.3.1
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 16.

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