DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau
des écoles et de la formation.
INSTRUCTION N° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences.
Du 7 juillet 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 4 0 0 J
Références :
a) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010,
texte n° 8 ; BOEM 113.1)
b) Circulaire n° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet
2008, texte n° 21 ; BOEM 321.4, 775.3.1) modifiée.
c) Protocole marine nationale – direction des affaires maritimes et des gens de mer du 9 avril
2002 pour l’application des normes internationales STCW (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.
Texte abrogé :
Instruction n° 409/DEF/DPMM/FORM du 8 septembre 2004 (BOC, 2004, p. 5334 ; BOEM
321.2, 775.3.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2, 775.3.1
Référence de publication : BOC N°39 du 23 septembre 2011, texte 13.