Concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau «politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 340164/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major.

Du 11 juillet 2011

NOR D E F T 1 1 5 1 3 5 8 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009, texte 7 ; BOEM 312.2.1) modifiée.

Texte abrogé :

Instruction n° 1500/DEF/EMAT/DRAT du 24 mai 2002 (BOC, p. 4493. ; BOEM 312.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.3.1, 770.3.3.1

Référence de publication : BOC N°35 du 2 septembre 2011, texte 7.