Avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2012 (hors officiers généraux).

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 2011-182431/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2012 (hors officiers généraux).

Du 22 juin 2011

NOR D E F A 1 1 5 1 2 4 6 C

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire – Livre I (partie législative et réglementaire).

b) Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texe n° 23 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 810.1.1.2) modifié.

c) Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 810.1.1.3, 810.1.1.4) modifié.

d) Arrêté du 11 octobre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 2 ; BOEM 810.4.10, 810.4.2).

e) Circulaire n° 11-035597/DEF/DGA/DRH/SDGS du 3 février 2011 (BOC N° 8 du 25 février 2011, texte 6).

Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 20.