Diplôme technique en 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ».

CIRCULAIRE N° 272886/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2013.

Du 9 juin 2011

NOR D E F T 1 1 5 1 0 4 5 C

Références :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13. et R. 4139-50. à R. 4139-52.

Arrêté du 18 août 2010 (JO n° 200 du 29 août 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 42/2010. ; BOEM 300.3.1) modifié.

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 52 ; BOEM 770.3.3.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°29 du 22 juillet 2011, texte 10.

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