Missions et organisation du centre d’études supérieures de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 351/DEF/EMM/ROJ relative aux missions et à l’organisation du centre d’études supérieures de la marine.

Du 24 juin 2011

NOR D E F B 1 1 5 1 2 2 3 J

Références :

a) Décret n° 2009-256 du 4 mars 2009 (n.i. BO ; JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 25 ; BOEM 100*).

b) Arrêté du 22 août 2006 (n.i. BO ; JO n° 198 du 27 août 2006, texte n° 2 ; JO/262/2006. ; BOEM 110.3.3.1, 113.3) modifié.

c) Instruction n° 11/DEF/EMM/ORJ du 15 janvier 2009 (BOC N° 9 du 23 février 2009, texte 15 ; BOEM 113.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 351/DEF/EMM/ORJ du 26 février 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 16 ; BOEM 775.1.2.2.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.3, 775.1.2.2.2.4

Référence de publication : BOC N°33 du 19 août 2011, texte 9.

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