Attributions, organisation et fonctionnement de l’institut de recherche biomédicale des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « recherche ».

ARRÊTÉ f ixant l e s  attributions , l ’organisation  et le fonctionnement  de l ’ institut de recherche biomédicale des armées.

Du 1er juin 2011

NOR D E F E 1 1 5 1 0 2 1 A

Textes abrogés :

Arrêté du 3 février 1995 (BOC, p. 1072 ; BOEM 620-0.1.4). Arrêté du 3 février 1995 (BOC, p. 1073 ; BOEM 620-0.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1.4

Référence de publication : BOC N°28 du 13 juillet 2011, texte 11

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