Armée de terre: diplôme technique de spécialité.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13003/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de spécialité.

Du 11 mai 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 8 7 0 J

Référence :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845). ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4963. ; BOEM 770.3.3.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.4

Référence de publication : BOC N°25 du 24 juin 2011, texte 12

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