Marine nationale: Correspondant du personnel officier

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

INSTRUCTION N° 0-14703-2011/DEF/CEMM relative au correspondant du personnel officier.

Du 13 mai 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 8 9 5 J

Texte abrogé :

Instruction n° 242/DEF/CEMM du 2 juillet 2003 (BOC, 2003, p. 5149. ; BOEM 140.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 140.6

Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 2.


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