modification de l’arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Du 14 mars 2011

NOR D E F T 1 1 0 7 6 9 4 A

Texte modifié :

Arrêté du 25 mai 2009 (JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 30 . signalé au BOC 24/2009. ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2011, texte n° 13 ; signalé au BOC 19/2011.

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