Admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1350/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/EFPM relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2011.

Du 31 mars 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 6 3 6 C

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; Signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 614.1.1.5).

Arrêté du 20 janvier 2011 (BOC N° 10 du 11 mars 2011, texte 19.).

Texte abrogé :

Circulaire n° 1237/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 8 mars 2010 (BOC N° 17 du 23 avril 2010, texte 25.).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 23.

À lire également