Montant du droit de tirage habillement individuel du personnel de l’armée de terre pour 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ».

TABLEAU N° 2043/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel de l’armée de terre pour 2011.

Du 28 mars 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 6 3 7 B

Référence :

Instruction n° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH-DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 13. ; BOEM 540-0.7.2, 702.2.1).

Texte abrogé :

Tableau n° 102552/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG du 15 mars 2010 (BOC N° 25 du 18 juin 2010, texte 21.).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 22

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