Recrutement au choix d’officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.(Modificatif)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ».

INSTRUCTION N° 1/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF modifiant l’instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 relative au recrutement au choix d’officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.

Du 24 mars 2011

NOR D E F L 1 1 5 0 6 2 9 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO N° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24. ; BOEM 111.2.1.2, 331.3.2, 332.1.4.2).

Arrêté du 30 novembre 2009 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 11. ; BOEM 332.1.2.1).

Texte modifié :

Instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 14. ; BOEM 332.1.2.1).

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 15.

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