Conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1291/DEF/DCSEA/SDA/2 relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2011.

Du 28 mars 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 6 3 5 C

Référence :

Instruction n° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3014. ; BOEM 614.2.3).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2603/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 20 mai 2010 (BOC N° 26 du 25 juin 2010, texte 38.).

Référence de publication : BOC N°17 du 29 avril 2011, texte 8.

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