ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.

Du 14 avril 2011

NOR D E F D 1 1 5 0 3 3 7 Z

Texte modifié :

Instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 4. ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 323.3.5.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1).

Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 4