Formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat et du personnel civil de niveau I du domaine de spécialités maintenance.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction des études et de la politique ; bureau « politique des métiers et des formations ».

INSTRUCTION N° 380032/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat et du personnel civil de niveau I du domaine de spécialités maintenance.

Du 11 mars 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 4 5 9 J

Références :

Instruction n° 7272/DTAI/EG/ALAT du 30 avril 1970 (BOC/G, p. 452. ; BOEM 133.2.2, 763.2.2.5, 770.1.1) modifiée.

Instruction n° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 7 juin 2002 (BOC, 2002, p. 4529. ; BOEM 770.1.6) modifiée.

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4. ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 5. ; BOEM 311-0.2.2.2).

Instruction n° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 6. ; BOEM 770.3.3.6).

Instruction n° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 11. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.15.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4.2, 763.2.15.2

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 6