Circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Du 17 mars 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 4 3 4 C

Référence :

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 31. ; BOEM 313.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 janvier 2010 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 15.).

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 12

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