Avancement des militaires du rang sous contrat de l’armée de terre et des volontaires de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13001/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant l’instruction n° 7500/DEF/PMAT/EG/B du 22 juin 2001 relative à l’avancement des militaires du rang sous contrat de l’armée de terre et des volontaires de l’armée de terre.

Du 14 mars 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 4 9 8 J

Précédent Modificatif :

Instruction n° 13002/DEF/PMAT/EG/B du 24 avril 2006 (BOC/PP 18, 2006, texte 10.).

Texte modifié :

Instruction n° 7500/DEF/PMAT/EG/B du 22 juin 2001 (BOC, 2001, p. 3654. ; BOEM 313.3.2, 621-4.2.3.1.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 5

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