Concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l’armée de terre, de la marine et de l’air en 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ».

CIRCULAIRE N° 2053/DEF/DCSCA/BGC relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l’armée de terre, de la marine et de l’air en 2011.

Du 29 mars 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 4 5 2 C

Références :

Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 332.1.2.2, 512.2.1) modifié.

Arrêté du 23 mars 2009 (JO N° 113 du 16 mai 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 20/2009. ; BOEM 321.2, 510.2.1.2, 512.2.2).

Arrêté du 18 janvier 2011 (JO n° 18 du 22 janvier 2011, texte n° 9 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 8 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 9 ; n.i. BO).

Arrêté du 4 mars 2011 (JO n° 69 du 23 mars 2011, texte n° 10 ; n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 24