Notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration » ; bureau « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 743/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2011.

Du 18 février 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 3 0 8 C

Références :

Instruction n° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 (BOC N° 16 du 25 avril 2008, texte 2. ; BOEM 614.1.5.3, 614.2.1) modifiée.

Instruction n° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 (BOC N° 16 du 25 avril 2008, texte 3. ; BOEM 614.1.5.4, 614.2.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 1207/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 5 mars 2010 (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 43.).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 21

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