Entretien et vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.(Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ».

INSTRUCTION N° 0-6030-2011/DEF/EMM/MDR/SST modifiant l’instruction n° 18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 relative à l’entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.

Du 18 février 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 2 8 3 J

Références :

a) Instruction n° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 septembre 2010 (BOC N° 45 du 29 octobre 2010, texte 3. ; BOEM 683.1) modifiée.

b) Décret n° 2008-1156 du 7 novembre 2008 (n.i. BO ; JO n° 262 du 9, texte n° 10).

Texte modifié :

Instruction n° 18/DEF/EMM/MDR/SST du 9 septembre 2008 (BOC N° 38 du 10 octobre 2008, texte 6. ; BOEM 683.6.2, 913-52).

Référence de publication : BOC N°10 du 11 mars 2011, texte 16

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