Normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-5640-2011/DEF/EMM/PRH modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 16 février 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 2 8 2 J

Précédent Modificatif :

Instruction n° 0-7701-2010/DEF/EMM/PRH du 24 février 2010 (BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 19.).

Texte modifié :

Instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 (BOC, 2005, p. 792. ; BOEM 323.6, 620-4.1.6.2) modifiée.

 Référence de publication : BOC N°10 du 11 mars 2011, texte 15

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