Conditions d’accès au stage de préparation aux emplois en dépôt en 2011.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 5815/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GESTION relative aux conditions d’accès au stage de préparation aux emplois en dépôt en 2011.

Du 13 décembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 8 8 1 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Texte abrogé :

Circulaire n° 3148/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 30 mai 2008 (BOC N° 27 du 18 juillet 2008, texte 17.).

Référence de publication : BOC N°4 du 28 janvier 2011, texte 19

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