Organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées: Liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major « ressources humaines ».

ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 21 décembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 9 8 3 A

Texte abrogé :

Arrêté du 10 mars 2010 (BOC N° 14 du 9 avril 2010, texte 13. ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2

Référence de publication : BOC N°4 du 28 janvier 2011, texte 4