Organisation et fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : centre de concepts et de doctrines de la marine.

INSTRUCTION N° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

Du 7 décembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 9 7 4 J

Références :

a) Instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 1er septembre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre2010, texte 7. ; BOEM 113.1) modifiée.

b) Instruction n° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 (BOC N° 48 du 10 novembre 2010,texte 17. ; BOEM 113.1, 140.1).

c) PMN 00.500 (instruction DISAC) (n.i. BO).d) PMN 00.400 publication et gestion de la documentation tactique des forces maritimes (n.i.BO).

Textes abrogés :

a) Note n° 0-62871-2007/DEF/EMM/PIL du 2 octobre 2007 (n.i. BO).

b) Note n° 0-70276-2007/DEF/EMM/CCDM du 24 octobre 2007 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 13.

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