Formation initiale à l’encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau ingénierie de la formation.

CIRCULAIRE N° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la formation initiale à l’encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

Du 20 décembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 9 1 2 C

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009,texte 7. ; BOEM 312.2.1).

Textes abrogés :

Circulaire n° 191/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 9 janvier 2006 (BOC, 2006, p. 582. ;BOEM 312.2.1).

Circulaire n° 480/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 17 janvier 2007 (BOC N° 15 du 26 juin2007, texte 16. ; BOEM 312.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1

Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 9.