Missions et organisation de l’unité de management missiles et drones de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations.

INSTRUCTION N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management missiles et drones de la direction des opérations.

Du 15 décembre 2010

NOR D E F A 1 0 5 2 9 6 5 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ;signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010,texte 11. ; BOEM 800.2.1.2).

d) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 1er mars 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010,texte 11. ; BOEM 800.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC N°3 du 21 janvier 2011, texte 2.

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