Armée de l’air: abrogation d’un texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau de la politique des ressources humaines.

DÉCISION N° 1039/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS portant abrogation d’un texte.

Du 9 décembre 2010

NOR D E F L 1 0 5 2 8 9 4 S

Texte abrogé :

Instruction n° 172/DEF/EMAA/LEG du 9 mai 1985 ( BOC, p. 2086. ; BOEM 300.6.4.4,332.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 17.

L’instruction n° 172/DEF/EMAA/LEG du 9 mai 1985 modifiée relative au mariage des militaires de l’armée de l’air est abrogée.

Pour le ministre d’État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps aérien,

directeur des ressources humaines de l’armée de l’air,

Herbert BUAILLON.

À lire également