Formation d’infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation ».

INSTRUCTION N° 15318/DEF/DCSSA/RH/PF relative à la formation d’infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Du 16 décembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 9 3 3 J

Références :

Code de la défense.

Code de la santé publique (n.i. BO).

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488. ;BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Arrêté du 11 septembre 1984 (BOC, 1996, p. 431. ; BOEM 621-4.4.2.1.1) modifié.

Arrêté du 22 octobre 2001 (JO n° 268 du 18 novembre 2001, texte n° 9).Pièce(s) Jointe(s) :

Texte abrogé :

Instruction n° 6045/DEF/DCSSA/RH/PF du 8 avril 2009 (BOC N°18 du 29 mai 2009, texte4. ; BOEM 621-4.4.2.1.1) modifiée. A COMPTER DU 1ER AVRIL 2012.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-4.4.2.1.1

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 8.