Conditions d’attribution du brevet supérieur de technicien « essences ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration».

INSTRUCTION N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du brevet supérieur de technicien « essences ».

Du 16 décembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 8 8 4 J

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; Signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 614.1.1.5).

Arrêté du 6 février 2009 (BOC N° 13 du 5 mai 2009, texte 6. ; BOEM 614.1.3.3).

Arrêté du 18 août 2010 (JO n° 200 du 29 août 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 42/2010.. ;BOEM 300.3.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 5439/DEF/DCSEA/5/PERS/MIL/523/T du 18 juin 1986 (BOC, p. 3738. ;BOEM 614.1.3.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 614.1.3.6

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 7.

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