Organisation et fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « expertise des risques sanitaires » ; section « épidémiologie et santé communautaire».

CIRCULAIRE N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l’organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.

Du 9 novembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 8 8 5 C

Référence :

Circulaire n° 680/DEF/DCSSA/AST/TEC du 3 avril 2009 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-3.1.1

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 2.

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