DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations » .
Du 10 décembre 2010
NOR D E F T 1 0 5 2 7 9 5 J
Références :
Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009,texte 4. ; BOEM 770.1.1).
Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009,texte 34. ; BOEM 771.1).
Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).
Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).
Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010,texte 4. ; BOEM 771.2).
Texte abrogé :
Instruction n° 715/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 6946/DEF/ESAM/DEP du 26 juillet 2005(BOC, 2005, p. 5381. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.15.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4.1.1, 763.2.15.1
Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 11.
Préambule.
Le domaine de spécialités maintenance a été créé dans le cadre du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés.
Il regroupe l’ensemble des emplois et fonctions ayant pour but de maintenir les équipements de l’armée de terre au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement et de garantir leur aptitude à faire campagne.
L’objet de la présente instruction est de définir, pour le domaine de spécialités maintenance :
– les attributions, l’organisation générale et les modalités de pilotage ;
– la conception des différentes natures de filières et de la formation individuelle de spécialité dupersonnel
;- les acteurs concernés, les structures et les procédures d’études.